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Délibérations

Les délibération d'octobre 2019

es délibérations prises lors du conseil communautaire tenu le 16 octobre dans les locaux de la Communauté de Communes à Podensac, sous la présidence de Bernard Mateille.

deliberations-octobre-2019.pdf deliberations-octobre-2019.pdf
Date : 16/10/2019
Format : pdf
Taille : 32.99 MB

Les délibérations de septembre 2019

Les délibérations prises lors du conseil communautaire tenu le 26 septembre dans les locaux de la Mairie de Cadillac, sous la présidence de Bernard Mateille.

deliberation-septembre-2019.pdf deliberation-septembre-2019.pdf
Date : 26/09/2019
Format : pdf
Taille : 38.12 MB

Les délibérations de juillet 2019

es délibérations prises lors du conseil communautaire tenu le 16 octobre dans les locaux de la Communauté de Communes à Podensac, sous la présidence de Bernard Mateille.

deliberation-juillet-2019.pdf deliberation-juillet-2019.pdf
Date : 10/07/2019
Format : pdf
Taille : 63.61 MB

Les délibérations de juin 2019

Les délibérations prises lors du conseil communautaire tenu le 19 juin dans les locaux de la Mairie de Cadillac, sous la présidence de Bernard Mateille.

deliberations-juin-2019.pdf deliberations-juin-2019.pdf
Date : 03/07/2019
Format : pdf
Taille : 42.48 MB

Les délibérations de mai 2019

Les délibérations prises lors du conseil communautaire tenu le 15 mai dans les locaux de la Mairie de Cadillac, sous la présidence de Bernard Mateille.

deliberations-mai-2019.pdf deliberations-mai-2019.pdf
Date : 04/06/2019
Format : pdf
Taille : 16.98 MB

Les délibérations d'avril 2019

Les délibérations prises lors du conseil communautaire tenu le 10 avril dans les locaux de la CDC à Podensac, sous la présidence de Bernard Mateille.

deliberations-avril-2019.pdf deliberations-avril-2019.pdf
Date : 20/05/2019
Format : pdf
Taille : 26.50 MB

Les délibérations de mars 2019

Les délibérations prises lors du conseil communautaire du 20 mars 2019.

deliberations-mars-2019.pdf deliberations-mars-2019.pdf
Date : 01/04/2019
Format : pdf
Taille : 42.78 MB

Les délibérations de février 2019

Les délibérations prises par le conseil communautaire réuni le 20 février 2019 à Cadillac (salle du Conseil) sous la Présidence de Bernard Mateille.

deliberations-fevrier-2019.pdf deliberations-fevrier-2019.pdf
Date : 11/03/2019
Format : pdf
Taille : 17.10 MB

Les délibérations de novembre 2018

Les délibérations prises par le conseil communautaire réuni le 14 novembre 2018 à Cadillac (salle du Conseil) sous la Présidence de Bernard Mateille.

deliberations-novembre-2018.pdf deliberations-novembre-2018.pdf
Date : 22/11/2018
Format : pdf
Taille : 16.67 MB

Les délibérations d'octobre 2018

Les délibérations prises par le conseil communautaire réuni le 24 octobre 2018 à Podensac (salle l'Espace) sous la Présidence de Bernard Mateille.

deliberations-octobre-2018.pdf deliberations-octobre-2018.pdf
Date : 08/11/2018
Format : pdf
Taille : 32.73 MB

Les délibérations de juillet 2018

Les délibérations prises par le conseil communautaire réuni le 11 juillet 2018 à Podensac (salle l'Espace) sous la Présidence de Bernard Mateille.

deliberations-juillet-2018.pdf deliberations-juillet-2018.pdf
Date : 02/08/2018
Format : pdf
Taille : 15.11 MB

Les délibérations de juin 208

Les délibérations prises par le conseil communautaire réuni le 27 juin 2018 à Cadillac (salle du conseil municipal) sous la Présidence de Bernard Mateille.

deliberations-27-juin-2018.pdf deliberations-27-juin-2018.pdf
Date : 16/07/2018
Format : pdf
Taille : 27.24 MB

Les délibérations de mai 2018

Les délibérations prises par le conseil communautaire réuni le 30 mai 2018 dans les locaux de la CDC Convergence Garonne à Podensac (salle l'Espace) par Bernard Mateille.

deliberation-30-05-18.pdf deliberation-30-05-18.pdf
Date : 07/06/2018
Format : pdf
Taille : 13.19 MB

Les délibérations de mai 2018

Les délibérations prises par le conseil communautaire réuni le 2 mai 2018 dans les locaux de la CDC Convergence Garonne à Podensac (salle l'Espace) par Bernard Mateille.

deliberations-2-mai-2018.pdf deliberations-2-mai-2018.pdf
Date : 14/05/2018
Format : pdf
Taille : 15.18 MB

Les délibérations de mars 2018 (partie 2)

Les délibérations prises par le conseil communautaire réuni le 28 mars 2018 à Cadillac (salle du conseil municipal) par Bernard Mateille.

deliberation-mars-2018-2.pdf deliberation-mars-2018-2.pdf
Date : 13/04/2018
Format : pdf
Taille : 31.25 MB

Les délibérations de mars 2018 (partie 1)

Les délibérations prises par le conseil communautaire réuni à Cadillac (salle du conseil municipal) par Bernard Mateille.

deliberations-mars-2018-1.pdf deliberations-mars-2018-1.pdf
Date : 11/04/2018
Format : pdf
Taille : 44.31 MB

Les délibération de janvier 2018

Les délibérations prises par le conseil communautaire en janvier 2018

deliberation-janvier-18.pdf deliberation-janvier-18.pdf
Date : 09/02/2018
Format : pdf
Taille : 18.28 MB

Les délibérations de décembre 2017

Les délibérations prises en conseil communautaire en décembre 2017.

deliberations-decembre-2017.pdf deliberations-decembre-2017.pdf
Date : 08/02/2018
Format : pdf
Taille : 35.66 MB

Les délibérations de novembre 2017

Les délibérations prises en conseil communautaire le 15 novembre 2017 et validées par la Sous-préfecture de Langon.

deliberations-novembre-2017.pdf deliberations-novembre-2017.pdf
Date : 01/12/2017
Format : pdf
Taille : 27.51 MB

Les délibérations d'octobre 2017

Les délibérations prises en conseil communautaire et validées par la Sous-préfecture de Langon.

deliberations-octobre-2017.pdf deliberations-octobre-2017.pdf
Date : 09/11/2017
Format : pdf
Taille : 19.62 MB

Les délibérations de mai 2017 (2)

Les délibérations prises en conseil communautaire le 17 mai et validées par la Sous-préfecture de Langon.

delib-mai-2.pdf delib-mai-2.pdf
Date : 15/06/2017
Format : pdf
Taille : 24.28 MB

Les délibérations de mai 2017 (1)

Les délibérations prises en conseil communautaire le 17 mai et validées par la Sous-préfecture de Langon

delib-mai-1.pdf delib-mai-1.pdf
Date : 14/06/2017
Format : pdf
Taille : 36.56 MB

Les délibérations d'avril 2017 (2)

Les délibérations prises en conseil communautaire le 4 avril et validée par la Sous-préfecture de Langon.

deliberations-avril-2.pdf deliberations-avril-2.pdf
Date : 13/06/2017
Format : pdf
Taille : 31.99 MB

Les délibérations de mars 2017

Les délibérations prises en conseil communautaire et validées par la Sous-préfecture de Langon.

deliberations-mars-2017.pdf deliberations-mars-2017.pdf
Date : 12/04/2017
Format : pdf
Taille : 29.09 MB

Les délibérations de février 2017

Les délibérations prises en conseil communautaire et validées par la Sous-préfecture de Langon

deliberations-fevrier-2017.pdf deliberations-fevrier-2017.pdf
Date : 11/04/2017
Format : pdf
Taille : 20.56 MB

Les délibérations de janvier 2017

L'ensemble des délibérations prises lors du conseil communautaire du 21 janvier 2017

deliberations-janviers-2017.pdf deliberations-janviers-2017.pdf
Date : 02/02/2017
Format : pdf
Taille : 5.53 MB

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Communauté de Communes Convergence Garonne
12, rue du Maréchal Leclerc-de-Hauteclocque
33720 Podensac

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