ORDRE DU JOUR
1. ADMINISTRATION GENERALE : Motion relative à la taxe spéciale d'équipement grand projet ferroviaire Sud-Ouest
2. ADMINISTRATION GENERALE : Contribution volontaire au SDIS de Gironde
3. ADMINISTRATION GENERALE : Organisation de la mobilité - Instauration du versement mobilité
4. ADMINISTRATION GENERALE : Organisation de la mobilité - Adhésion au syndicat intercommunal du secteur scolaire de Langon (SISS) et transfert de la compétence d'organisation de la mobilité audit syndicat
5. TOURISME : Subvention annuelle dans le cadre de la convention d'objectifs triennale 2022-2024 avec l'office de tourisme du Pays de Cadillac et Podensac
6. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Renouvellement de l'adhésion et participation financière au réseau MANACOM
7. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Convention de partenariat entre la CDC Convergence Garonne et le Club d'Entrepreneurs 2 Rives - Formations professionnelles
8. RESSOURCES HUMAINES : Mise à disposition d'un agent par la commune de Cadillac-sur-Garonne au profit du service finances de la CDC
9. RESSOURCES HUMAINES : Autorisation de recourir au contrat d'accroissement temporaire d'activité pour le pôle développement du territoire
10. FINANCES : Budget - Reprise anticipée des résultats 2022 au budget primitif 2023
11. FINANCES : PLU I - Révision de l'autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) N°2017/01 pour l'élaboration d'un PLU communautaire
12. FINANCES : Clôture d'une autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) N°2020-01 pour la construction d'un bâtiment administratif à usage de bureaux
13. FINANCES : Création d'une autorisation d'engagement et crédits de paiement (AP/CP) N°2023-01 pour une opération programmée d'amélioration de l'habitat
14. RESSOURCES HUMAINES : Rapport égalité Femmes - Hommes pour l'année 2022
15. GEMAPI : Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI pour 2023
16. FINANCES : Vote des taux des contributions directes 2023
17. FINANCES : BUDGET PRINCIPAL 660 00 - Vote du budget primitif 2023
18. FINANCES : Budget annexe GEMAPI 660 19 - Vote du budget primitif 2023
19. FINANCES : Budget annexe SPANC 660 25 - Vote du budget primitif 2023
20. FINANCES : Budget annexe Ordures Ménagères Garonne M4 sans TVA 660 35 - Vote du budget primitif 2023
21. FINANCES : Budget annexe Déchets Ménagers Podensac M4 avec TVA 660 36 - Vote du budget primitif 2023
22. FINANCES : Budget annexe Pontons 660 53 - Vote du budget primitif 2023
23. FINANCES : Budget annexe Zone d'Activités de Coudannes Sud 660 71 - Vote du budget primitif 2023
24. FINANCES : Budget annexe Zone d'Activités de Coudannes Sud Phase 2 -Vote du budget primitif 2023