Conseil communautaire du 18 décembre

13 / 12 / 2024

Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 18 décembre 2024 à 18h00 à la salle des fêtes de Rions.

ORDRE DU JOUR

•  Intervention de M. Prunet Boland Christophe du cabinet CAIRN TERRITOIRES

• Délibérations

1. URBANISME - Actualisation du débat sur le Projet D'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

2. URBANISME - Prescription de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité N°2 du PLU de Portets

3. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS - Elections de délégués au SEMOCTOM au 1er Janvier 2025

4. ADMINISTRATION GENERALE - Modification de la composition du bureau communautaire

5. ADMINISTRATION GENERALE - Election d'un membre du bureau

6. ADMINISTRATION GENERALE - Modification de l'intérêt communautaire en matière de construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

7. ADMINISTRATION GENERALE - Restitution du stade de Sainte-Croix-Du-Mont

8. ADMINISTRATION GENERALE - Restitution d'un bâtiment à la commune de Paillet

9. ADMINISTRATION GENERALE - Délibération de principe sur la garantie d'emprunt accordé à Gironde Habitat pour le projet de nouvelle gendarmerie

10. ADMINISTRATION GENERALE - Position de principe de la communauté de communes sur le projet de fusion de la Mission Locale des Deux Rives avec la Mission Locale Sud Gironde

11. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Attribution d'une subvention au Club des entrepreneurs
2 Rives

12. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Modification de l'avis sur les ouvertures dominicales sur la commune de Podensac

13. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS - Site de la déchèterie de Virelade - Tarifs et convention d'occupation

14. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS - Cession des actions de la SPL Tri Gironde au SEMOCTOM au 1er janvier 2025

15. ENFANCE ET JEUENSSE - Convention d'objectifs 2025 avec le Foyer Rural de Paillet

16. ENFANCE ET JEUNESSE - Partenariat pour l'organisation d'une formation générale du BAFA 2025

17. ENFANCE ET JEUNESSE - Renouvellement du projet éducatif pour la période 2025-2027 concernant les accueils de loisirs et le point loisirs accueil jeunes

18. SPANC - Modification N°3 du règlement de service

19. TOURISME - Avenant n°2 et versements à la convention d'objectifs triennale 2022-2024 avec l'Office de Tourisme du Pays de Cadillac et de Podensac

20. TOURISME - Convention d'objectifs et de moyens avec l'OTELI (Office de Tourisme et des Loisirs Intercommunautaire Bazadais, Convergence Garonne et Sud-Gironde)

21. FINANCES - Constitution d'une provision pour remboursement du Compte Epargnes Temps - Budget principal

22. FINANCES - Constitution d'une provision pour paiement de l'allocation de retour à l'emploi - Budget principal

23. FINANCES - Décision modificative N°4 du budget principal

24. FINANCES - Décision modificative N°2 du budget annexe GEMAPI

25. RESSOURCES HUMAINES - Recours à un contrat d'accroissement temporaire d'activité au sein du service ressources humaines

26. MARCHE PUBLIC - Avenant au lot 4 « Production des éléments du projet, élaboration des outils règlementaires et mise en forme du dossier pour arrêt et approbation » du marché d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

27. MARCHE PUBLIC - Avenant N°3 au marché de prévoyance avec la MNT

28. MARCHE PUBLIC - Adhésion à une centrale d'achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »

•  Questions orales