Conseil communautaire du 18 septembre 2024

13 / 09 / 2024

ORDRE DU JOUR

•  Délibérations

1. ECONOMIE : Renouvellement adhésion et partenariat Initiative Gironde

2. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Filière à responsabilité élargie du producteur des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment (PMCB) - Signature du contrat avec les éco-organismes agrées

3. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés des communes de la rive gauche

4. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Rapport annuel 2023 sur la qualité et le coût du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés - Rive gauche

5. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Concours 2024 de collecte inter-école des textiles

6. URBANISME : Avis sur le projet de « Porter à connaissance » (PAC) des mesures de maitrise de l'urbanisme à considérer dans les zones concernées par le risque incendie de forêt

7. URBANISME : Définir les modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée N°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Illats

8. RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE : Mise en place d'une politique documentaire pour la communauté de communes Convergence Garonne

9. CULTURE : Signature de la convention d'entente intercommunale avec la mairie de Portes relative à la mise en œuvre des saisons culturelles 2024-2027 à l'Espace culturel de la Forge

10. CULTURE : Demande de subventions dans le cadre du contrat territorial d'éducation artistique et culturelle - Programme Au Fil de l'Eau 2024-2025

11. SPORT : Demande de subventions pour le dispositif sports vacances

12. ENFANCE ET JEUNESSE : Refacturation du reste à charge du remplacement du ballon d'eau chaude à la crèche de Preignac, en DSP Eponyme

13. TOURISME : Création d'un Office de Tourisme Intercommunautaire au 1er janvier 2025 (EPIC)

14. FINANCES : Budget principal 660 00 - Approbation d'une décision modificative N°2

15. FINANCES : Budget annexe 660 36 DM Podensac - Approbation d'une décision modificative N°3

16. RESSOURCES HUMAINES : Transfert du personnel du service prévention et gestion des déchets au SEMOCTOM au 1er janvier 2025

17. RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des emplois et de l'organigramme

18. MARCHE PUBLIC : Lancement d'un marché de maitrise d'œuvre pour la réhabilitation du gymnase intercommunal de Cadillac-sur-Garonne

•  Questions orales