Conseil communautaire du 20 septembre 2023

15 / 09 / 2023

ORDRE DU JOUR

•  Délibérations

1. ADMINISTRATION GENERALE : Déclassement du 17 rue de l'Oeuille à Cadillac-sur-Garonne

2. ADMINISTRATION GENERALE : Vente du bâtiment 15-17 rue de l'Oeuille à Cadillac-sur-Garonne

3. ADMINISTRATION GENERALE : Modification de la composition de la CLECT

4. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Convention avec la région relative à la mise en œuvre du SRDEII et aux aides aux entreprises

5. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Rapport 2022 sur la SPL TriGironde

6. POLE D'ACCOMPAGNEMENT CITOYEN : Attribution de la contribution du premier semestre 2023 au GIP CLIC Sud-Gironde

7. POLE D'ACCOMPAGNEMENT CITOYEN : Remboursement des frais de travaux du Café de la Liberté à Paillet

8. PLUi : Engagement d'un diagnostic agricole prospectif sur le territoire communautaire dans le cadre de l'élaboration du PLUi

9. RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE : Don de document au groupe scolaire de Podensac

10. CULTURE : Adhésion au réseau Chainon

11. CULTURE : Demande de subventions dans le cadre du contrat territorial d'éducation artistique et culturelle - Programme Au Fil de l'eau 2023-2024

12. CULTURE : Signature de la convention d'entente intercommunale avec la mairie de Portets relative à la mise en œuvre de la saison culturelle 2023 - 2024 à l'espace culturel La Forge

13. SPORT : Demande de subventions pour le dispositif Ecole multisports et sports vacances

14. TOURISME : Convention d'objectifs 2023 avec l'Office de Tourisme de l'Entre-deux-Mers (OTEM)

15. TOURISME : Signature de la convention de délégation de compétence de la gestion des itinéraires de promenades et de randonnées intégrée au schéma communautaire

16. RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des emplois et des effectifs et mise à jour de l'organigramme

17. RESSOURCES HUMAINES : Recours à un contrat d'accroissement temporaire d'activité pour l'accueil général

18. MARCHE PUBLIC : Autorisation de signature du marché de confection des repas pour le restaurant de l'accueil de loisirs de Cadillac-sur-Garonne et de Rions

• Approbation du procès-verbal du 26 Juillet 2023

• Questions orales