Conseil communautaire du 30 octobre

30 / 10 / 2024

ORDRE DU JOUR

•  Délibérations

1. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Acquisition extension ZA Pays de Podensac Illats-Cérons

2. POLE D'ACCOMPAGNEMENT CITOYEN : Attribution d'une subvention suite à l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) animation de la vie locale

3. POLE D'ACCOMPAGNEMENT CITOYEN : Modification du règlement intérieur du service de portage à domicile

4. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Rapport 2023 de la SPL TriGironde

5. SPORT : Convention avec l'éducation nationale pour l'organisation d'activités physiques et sportives à l'école

6. PETITE ENFANCE : Projet de fonctionnement des Relais Petite Enfance 2025-2027

7. FINANCES : Constitution d'une provision pour créances douteuses - Budget principal 660 00

8. FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget principal 660 00

9. FINANCES : Budget 660 00 Budget principal - Approbation d'une décision modificative N°3

10. FINANCES : Constitution d'une provision pour créances douteuses - Budget annexe Ordures Ménagères Garonne 660 35 -Rive Droite

11. FINANCES : Adoption de créances éteintes sur le budget annexe Ordures Ménagères Garonne 660 35 - Rive droite

12. FINANCES : Budget annexe OM Garonne 660 35 - Approbation d'une décision modificative N°3

13. FINANCES : Constitution d'une provision pour créances douteuses - Budget annexe Déchets ménagers Podensac 660 36 - Rive Gauche

14. FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget annexe Déchets ménagers Podensac 660 36

15. FINANCES : Budget annexe Déchets Ménagers Podensac 660 36 - Approbation d'une décision modificative N°4

16. FINANCES : Constitution d'une provision pour créances douteuses - Budget annexe Pontons 660 53

17. FINANCES : Budget annexe Pontons 660 53 - Approbation d'une décision modificative N°2

18. FINANCES : Constitution d'une provision pour créances douteuses - Budget annexe SPANC 660 25

19. FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget annexe SPANC 660 25

20. FINANCES : Budget annexe SPANC 660 25 - Approbation d'une décision modificative N°1

21. FINANCES : Budget annexe GEMAPI 660 19 - Approbation d'une décision modificative N°1

22. RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des emplois et de l'organigramme

23. ADMINISTRATION GENERALE : Protocole d'accord transactionnel avec la commune de Sainte-Croix-du-Mont

• Questions orales