conseil communautaire du 31 mai à 17h30 à la salle polyvalente de Rions

25 / 05 / 2023

ORDRE DU JOUR

•  Présentation du rapport annuel de la Mission Locale des 2 Rives par M. Jean-Michel BIREM

• Délibérations

1. ADMINISTRATION GENERALE : Modification de la composition des commissions thématiques

2. ADMINISTRATION GENERALE : Modification de l'intérêt communautaire

3. ADMINISTRATION GENERALE : Indemnité de fonction d'un conseiller titulaire d'une délégation de fonction

4. ADMINISTRATION GENERALE : Mobilité - Modalité de perception et de reversement du versement mobilité

5. POLE D'ACCOMPAGNEMENT CITOYEN : Convention de partenariat avec l'agence départementale d'information sur le logement de la Gironde (ADIL33)

6. POLE D'ACCOMPAGNEMENT CITOYEN : Modification du règlement intérieur des logements d'urgence

7. POLE D'ACCOMPAGNEMENT CITOYEN : Convention 2023 avec la Mission Locale des 2 Rives

8. POLE D'ACCOMPAGNEMENT CITOYEN : Convention 2023 entre le Centre d'Information sur le Droit des Femmes et des Familles (CIDFF) de la Gironde et la Communauté de communes Convergence Garonne

9. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Convention d'adhésion à l'offre PayFIP de la DGFIP

10. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Modification des modalités de facturation de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères pour les ménages sur la commune d'Escoussans et sur le périmètre de l'ancienne CDC des Côteaux de Garonne et du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés

11. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés des communes de la Rive Gauche

12. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Signature des contrats territoriaux pour les articles de bricolage et de jardin (catégories 3 et 4) et pour les jouets avec ECO-MOBILIER (ECOMAISON)

13. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Adhésion à un groupement de commande ayant pour objet la passation et l'exécution d'un marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la création d'une structure de gouvernance partagée d'équipements de traitement des déchets ménagers et assimilés résiduels

14. CULTURE : Adhésion au réseau des professionnels de la culture - RESEAU 535

15. CULTURE : Subvention aux communes dans le cadre des scènes d'été en Gironde pour l'année 2023

16. CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour la saison 2023 avec le CINEMA LUX de Cadillac-sur-Garonne - Association LE PARADIS

17. CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour la saison 2023 avec la commune de Podensac - pour le FESTIVAL COTE JARDIN

18. CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour la saison 2023 avec la commune de Cadillac-sur-Garonne pour le FESTIVAL BALADIN à Cadillac-sur-Garonne

19. CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour la saison 2023 avec l'association LES FESTES BAROQUES - pour le FESTIVAL FESTES BAROQUES

20. CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour la saison 2023 avec l'association LES NUITS ATYPIQUES - pour le FESTIVAL LES NUITS ATYPIQUES

21. CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour la saison 2023 avec l'association LIBRE-COUR - pour le FESTIVAL LIBRE COUR

22. CULTURE : Demande de subvention pour l'association EVENT'ARTS pour la 7ème édition du FESTIVAL MEDIEVAL SUD GIRONDE des 10 et 11 juin 2023

23. SPORT : Attribution de subventions aux associations sportives 2023

24. ENFANCE ET JEUNESSE : Engagement à renouveler la Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2023-2027

25. TOURISME : Candidature au nouvel appel à projet régional Accompagnement au Changement des Territoires Touristiques (ACTT) dans le cadre du collectif Sud-Gironde selon les contours de la convention cadre 2021-2026

26. TOURISME : Modification de la délibération fixant les modalités de gestion de la taxe de séjour à partir du 1er janvier 2024

27. TOURISME : Principe du recours à une concession de service sous forme de délégation de service public pour la gestion du camping intercommunal à Cadillac-sur-Garonne

28. FINANCES : Budget - Budget Principal 660 00 - Approbation du compte de gestion 2022

29. FINANCES : Budget - Budget Annexe GEMAPI 660 19 - Approbation du compte de gestion 2022

30. FINANCES : Budget - Budget Annexe SPANC 660 25 - Approbation du compte de gestion 2022

31. FINANCES : Budget - Budget Annexe ORDURES MENAGERES GARONNE M4 SANS TVA 660 35 (Rive Droite) - Approbation du compte de gestion 2022

32. FINANCES : Budget - Budget Annexe ORDURES MENAGERES PODENSAC M4 AVEC TVA 660 36 (Rive Gauche) - Approbation du compte de gestion 2022

33. FINANCES : Budget - Budget Annexe PONTONS 660 53 - Approbation du compte de gestion 2022

34. FINANCES : Budget - Budget annexe ZA DE COUDANNES 1 660 71 - Approbation du compte de gestion 2022

35. FINANCES : Budget - Budget annexe ZA DE COUDANNES PHASE 2 660 72 - Approbation du compte de gestion 2022

36. FINANCES : Budget - Budget Principal 660 00 - Approbation du compte administratif 2022

37. FINANCES : Budget - Budget Annexe GEMAPI 660 19 - Approbation du compte administratif 2022

38. FINANCES : Budget - Budget Annexe SPANC 660 20 - Approbation du compte administratif 2022

39. FINANCES : Budget - Budget Annexe ORDURES MENAGERES GARONNE M4 SANS TVA 660 35 (Rive Droite) - Approbation du compte administratif 2022

40. FINANCES : Budget - Budget Annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC M4 AVEC TVA 660 36 (Rive Gauche) - Approbation du compte administratif 2022

41. FINANCES : Budget - Budget Annexe PONTONS 660 53 - Approbation du compte administratif 2022

42. FINANCES : Budget - Budget Annexe ZA COUDANNES 1 66071 - Approbation du compte administratif 2022

43. FINANCES : Budget - Budget Annexe ZA COUDANNES PHASE 2 660 72 - Approbation du compte administratif 2022

44. MARCHE PUBLIC : Résiliation du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage au pilotage et à la coordination générale du plan local d'urbanisme intercommunal

45. MARCHE PUBLIC : Modification des horaires de la déchèterie de Virelade - Avenant au marché de gestion et d'exploitation conclu avec COVED

46. MARCHE PUBLIC : Groupement de commande pour la fourniture de denrées et confection des repas avec la commune de Podensac

47. GEMAPI : Reconnaissance du système d'endiguement de Loupiac - Verdelais

48. GEMAPI : Reconnaissance du système d'endiguement de Preignac - Barsac

49. GEMAPI : Reconnaissance du système d'endiguement de Preignac - Toulenne

50. RESSOURCES HUMAINES : Convention d'adhésion à l'offre de service de prévention et santé au travail du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde

51. RESSOURCES HUMAINES : Autorisation de recours à la mission d'accompagnement en évolution professionnelle proposée par le centre de gestion de la Gironde

52. RESSOURCES HUMAINES : Revalorisation du contrat d'engagement éducatif (CCE)

53. RESSOURCES HUMAINES : Modification du RIFSEEP

54. RESSOURCES HUMAINES : Modification du règlement intérieur de la collectivité

55. RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des emplois et des effectifs - Créations d'emplois et organigramme

• Approbation du Procès-verbal du Conseil communautaire du 12 Avril 2023

• Questions orales