Le conseil communautaire aura lieu le mercredi 5 mars 2025 à 18h00 à la salle des fetes de Gabarnac.
ORDRE DU JOUR
1. FINANCES - Débat d'Orientation Budgétaire (DOB).
2. ADMINISTRATION GENERALE : Lancement du projet d'agrandissement et de reconfiguration du siège administratif de Convergence Garonne.
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Approbation de la charte sur les enseignes et les devantures commerciales.
4. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Modification des dérogations au repos dominical sur la commune de Podensac.
5. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Procès-verbal transfert de biens au SEMOCTOM.
6. PETITES VILLES DE DEMAIN : Convention de prestations de service d'ingénierie pour la revitalisation des centres-bourgs entre Convergence Garonne et les communes membres de l'intercommunalité.
7. AMENAGEMENT - URBANISME : Convention cadre relative à la surveillance et à la maitrise foncière.
8. AMENAGEMENT - URBANISME : Institution d'une zone d'aménagement différée « Basta Sud » sur la commune d'Illats.
9. AMENAGEMENT - URBANISME : Institution d'une zone d'aménagement différée « Basta Nord » sur la commune d'Illats.
10. AMENAGEMENT : Service Public de la Rénovation de l'Habitat (SPRH).
11. URBANISME : Conventions de prestations pour les communes membres.
12. URBANIME : Modifiant de la délibération D2025-001 prescrivant la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pujols-sur-Ciron.
13. URBANISME : Définition des modalités de mise a disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pujols-sur-Ciron.
14. URBANISME : Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme d'Arbanats.
15. URBANISME : Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme d'Illats.
16. URBANISME : Prise en compte du projet de construction d'un ensemble immobilier sur la commune de Barsac dans le cadre de l'élaboration du PLUi.
17. CULTURE - Appel à projet culture « 100% EAC » 2025 : Soutien aux projets d'éducation artistique et culturelle sur le territoire.
18. CULTURE : Règlement de soutien au dispositif scènes d'été du Département de la Gironde pour les communes du territoire Convergence Garonne 2025.
19. PETITE ENFANCE : Avenant pour le versement de l'adhésion au Réseau Girondin Petite Enfance.
20. TOURISME : Modification des statuts de l'OTELI.
21. RESSOURCES HUMAINES : adhésion au GUSO et recrutement d'intermittents du spectacle.
22. RESSOURCES HUMAINES : Avenant à la convention de mise à disposition d'un agent en charge de l'urbanisme par la communauté de communes Convergence Garonne au profit de la commune de Podensac.
23. RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des emplois et de l'organigramme.
24. RESSOURCES HUMAINES : Délibération donnant mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde pour le lancement d'une consultation pour le renouvellement du contrat groupe assurance statutaire 2026-2029.
25. MARCHES PUBLICS : Attribution des lots des travaux de réaménagement du camping de Cadillac-sur-Garonne.
26. MARCHES PUBLICS : Attribution des lots des travaux d'extension de la crèche Croque Lune à Cérons.
Communauté de Communes Convergence Garonne
12, rue du Maréchal Leclerc-de-Hauteclocque
33720 Podensac
Tél. : 05 56 76 38 00
Aujourd'hui le secrétariat du siège administratif est ouvert au public de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h30.
( accueil téléphonique de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h30 )
| lundi | 9h - 12h30 et 13h30 - 17h30 ( accueil téléphonique de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h30 ) |
|---|---|
| mardi | 9h - 12h30 et 13h30 - 17h30 ( accueil téléphonique de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h30 ) |
| mercredi | 9h - 12h30 et 13h30 - 17h30 ( accueil téléphonique de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h30 ) |
| jeudi | 9h - 12h30 et 13h30 - 17h30 ( accueil téléphonique de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h30 ) |
| vendredi | 9h - 12h30 ( accueil téléphonique de 9h à 12h30 ) |
| (hors jours fériés et ouvertures ou fermetures exceptionnelles) | |
