Conseil communautaire du 9 avril 2025

04 / 04 / 2025

Le prochain conseil communautaire aura lieu le 9 avril 2025 à 18h00 à la salle des fêtes du bourg de Preignac.

ORDRE DU JOUR

1. AMENAGEMENT - URBANISME : Modification de la délibération suite à erreur matérielle - institution d'une zone d'aménagement différée "Basta Sud" sur la commune d'Illats

2. AMENAGEMENT - URBANISME : Modification de la délibération suite à erreur matérielle - institution d'une zone d'aménagement différée "Basta Nord" sur la commune d'Illats

3. ENFANCE ET JEUNESSE : Révision de la politique tarifaire des accueils de loisirs communautaires

4. RESSOURCES HUMAINES : Rapport sur l'égalité Femme - Homme

5. FINANCES : Approbation des comptes de gestion 2024 - Budget principal 660 00

6. FINANCES : Approbation des comptes de gestion 2024 - Budget annexe GEMAPI 660 19

7. FINANCES : Approbation des comptes de gestion 2024 - Budget annexe SPANC 660 25

8. FINANCES : Approbation des comptes de gestion 2024 - Budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35

9. FINANCES : Approbation des comptes de gestion 2024 - Budget annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36

10. FINANCES : Approbation des comptes de gestion 2024 - Budget annexe PONTONS 660 53

11. FINANCES : Approbation des comptes de gestion 2024 - Budget annexe ZONE d'ACTIVITE COUDANNES 660 71

12. FINANCES : Approbation des comptes de gestion 2024 - Budget annexe ZONE D'ACTIVITE COUDANNES 2 660 72

13. FINANCES : Approbation des comptes Administratifs 2024 - Budget principal 660 00

14. FINANCES : Approbation des comptes Administratifs 2024 - Budget annexe GEMAPI 660 019

15. FINANCES : Approbation des comptes Administratifs 2024 - Budget annexe SPANC 660 25

16. FINANCES : Approbation des comptes Administratifs 2024 - Budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35

17. FINANCES : Approbation des comptes Administratifs 2024 - Budget annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36

18. FINANCES : Approbation des comptes Administratifs 2024 - Budget annexe PONTONS 660 53

19. FINANCES : Approbation des comptes Administratifs 2024 - Budget annexe ZONE D'ACTIVITE COUDANNES 660 71

20. FINANCES : Approbation des comptes Administratifs 2024 - Budget annexe ZONE D'ACTIVITE COUDANNES 2 660 72

21. FINANCES : Affectation de résultats 2024 - Budget principal 660 00

22. FINANCES : Affectation de résultats 2024 - Budget annexe GEMAPI 660 19

23. FINANCES : Affectation de résultats 2024 - Budget annexe SPANC 660 25

24. FINANCES : Affectation de résultats 2024 - Budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35

25. FINANCES : Affectation de résultats 2024 - Budget annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36

26. FINANCES : Affectation de résultats 2024 - Budget annexe PONTONS 660 53

27. FINANCES : Affectation de résultats 2024 - Budget annexe ZONE D'ACTIVITE COUDANNES 660 71

28. FINANCES : Affectation de résultats 2024 - Budget annexe ZONE D'ACTIVITE COUDANNES 2 660 72

29. FINANCES : Vote du budget primitif 2025 - Budget principal 660 00

30. FINANCES : Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe GEMAPI 660 19

31. FINANCES : Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe SPANC 660 25

32. FINANCES : Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe PONTONS 660 53

33. FINANCES : Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe ZONE D'ACTIVITE COUDANNES SUD 660 71

34. FINANCES : Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe ZONE D'ACTIVITE COUDANNES 2 660 72

35. FINANCES : Révision, Clôture et Création d'AP - CP

36. FINANCES : Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour 2025

37. FINANCES : Vote des taux de contributions directes pour 2025

38. FINANCES : Vote du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2025

39. FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget principal 660 00

• Questions orales