Conseil communautaire le 18 janvier 2023

10 / 01 / 2023

ORDRE DU JOUR

•  Délibérations

1. GESTION ET PREVENTION DES DECHETS - Dissolution de l'UCTOM La Brède Podensac

2. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS - Modification des modalités de facturation de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères pour les ménages sur la commune d'Escoussans et le périmètre de l'ancienne CDC des côteaux de Garonne et du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés

3. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS - Modification N°3 du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés sur les communes de la rive gauche

4. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS - Signature des prolongations des contrats types CITEO - Contrat collectivité papier-graphique 2023 et contrat pour l'action et la performance (CAP) emballages ménagers 2023

5. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS - Garantie d'emprunt SPL TRIGIRONDE - Emprunt Process

6. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS - Garantie d'emprunt SPL TRIGIRONDE - Emprunt bâtiment

7. SPORT - Demande de subvention au département aide emploi sportif

8. TOURISME - Convention de partenariat avec le collectif Sud Gironde actualisation feuille de route et budget annuel 2023

9. FINANCES - Budget Principal M14 sans TVA - Vote d'une décision modificative N°2022-007

10. FINANCES - Budget Annexe GEMAPI 660 19 - Vote d'une décision modificative N°2022-004

11. FINANCES - Ouverture de crédits anticipée N°01 en section d'investissement du budget principal

12. FINANCES - Ouverture de crédits anticipée N°01 en section d'investissement du budget annexe déchets ménagers Podensac 660 36

13. RESSOURCES HUMAINES - Convention d'adhésion au service rémunération / chômage du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde

14. RESSOURCES HUMAINES - Recours aux contrats saisonniers

15. RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des emplois et des effectifs - Création d'emplois

16. MARCHE PUBLIC - Acquisition d'un nouveau logiciel de gestion finances et ressources humaines - Ajustement du prix

•  Approbation du Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 décembre 2022

•  Approbation du Procès-verbal du Conseil communautaire du 21 décembre 2022

•  Questions orales