Conseil communautaire le 30 novembre

25 / 11 / 2022

Le prochain conseil communautaire se déroulera à Cadillac-sur-Garonne (salle du conseil) ce prochain mercredi 30 novembre 2022, à partir de 18 heures.
En voici l'ordre du jour :
Interventions extérieures préalables aux débats :
• M. Pierre PAYZAN, Directeur de Pôle Emploi Langon, présentation d’un bilan chiffré de notre territoire
• Mme. Johana CAMPINOS, Directrice Générale des Services, présentation de l’organigramme de la CDC
➢ Délibérations
1. ADMINISTRATION GENERALE – Modification de la composition des commissions thématiques
2. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Partenariat CCI et CMA : Accompagnement transformation numérique des TPE
3. SPANC – Adoption des tarifs de la redevance d’assainissement non collectif 2023
4. CULTURE – Autorisation de signature de la co-organisation annuelle – saison 2022/2023 – avec l’espace culturel de la Forge / Mairie de Portets
5. FINANCES – Budget Annexe GEMAPI 660 19 – Vote d’une décision modificative N°2022-003
6. FINANCES – Budget Principal 660 00 – Vote d’une décision modificative N°2022-004
7. FINANCES – Budget Annexe Déchets Ménagers Podensac 660 36 – Vote d’une décision modificative N°2022-002
8. RESSOURCES HUMAINES – Reconduction expresse d’un contrat de projet relatif à la mise en place des procédures dématérialisées de modernisation en matière de finances et de ressources humaines
9. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois et des effectifs
10. RESSOURCES HUMAINES – Modification du RIFSEEP
11. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – Attribution de la concession de service portant délégation de service public pour la gestion des structures crèches proposant du multi accueil de la petite enfance
12. MARCHE PUBLIC – Sortie du groupement de revente des matériaux recyclables
13. MARCHE PUBLIC – Acquisition d’un nouveau logiciel de gestion finances et ressources humaines
➢ Approbation du procès-verbal du 12 octobre 2022
➢ Approbation du procès-verbal du 26 octobre 2022
➢ Questions orales