ORDRE DU JOUR
1. ECONOMIE : Renouvellement adhésion et partenariat Initiative Gironde
2. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Filière à responsabilité élargie du producteur des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment (PMCB) - Signature du contrat avec les éco-organismes agrées
3. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés des communes de la rive gauche
4. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Rapport annuel 2023 sur la qualité et le coût du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés - Rive gauche
5. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Concours 2024 de collecte inter-école des textiles
6. URBANISME : Avis sur le projet de « Porter à connaissance » (PAC) des mesures de maitrise de l'urbanisme à considérer dans les zones concernées par le risque incendie de forêt
7. URBANISME : Définir les modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée N°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Illats
8. RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE : Mise en place d'une politique documentaire pour la communauté de communes Convergence Garonne
9. CULTURE : Signature de la convention d'entente intercommunale avec la mairie de Portes relative à la mise en œuvre des saisons culturelles 2024-2027 à l'Espace culturel de la Forge
10. CULTURE : Demande de subventions dans le cadre du contrat territorial d'éducation artistique et culturelle - Programme Au Fil de l'Eau 2024-2025
11. SPORT : Demande de subventions pour le dispositif sports vacances
12. ENFANCE ET JEUNESSE : Refacturation du reste à charge du remplacement du ballon d'eau chaude à la crèche de Preignac, en DSP Eponyme
13. TOURISME : Création d'un Office de Tourisme Intercommunautaire au 1er janvier 2025 (EPIC)
14. FINANCES : Budget principal 660 00 - Approbation d'une décision modificative N°2
15. FINANCES : Budget annexe 660 36 DM Podensac - Approbation d'une décision modificative N°3
16. RESSOURCES HUMAINES : Transfert du personnel du service prévention et gestion des déchets au SEMOCTOM au 1er janvier 2025
17. RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des emplois et de l'organigramme
18. MARCHE PUBLIC : Lancement d'un marché de maitrise d'œuvre pour la réhabilitation du gymnase intercommunal de Cadillac-sur-Garonne
